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Marques déposées par Commanderie de Cotelier
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COMMANDERIE DE COTELIER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMMANDERIE DE COTELIER
Commanderie de Cotelier
COMMANDERIE DE COTELIER

Numéro de dépôt :
4522008
Date de dépôt :
04/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2029
COMMANDERIE DE COTELIER de Commanderie de Cotelier

Présentation de la marque COMMANDERIE DE COTELIER

Déposée par voie électronique le 4 février 2019 par Commanderie de Cotelier et COMMANDERIE DE COTELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMMANDERIE DE COTELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-09 du 1 mars 2019.

Les déposants sont Commanderie de Cotelier domicilié(e) Route de Montpellier - 3080 - Saint-Gilles - France et COMMANDERIE DE COTELIER domicilié(e) Route de Montpellier - 30800 - Saint-Gilles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commanderie de Cotelier, Madame Ludivine Verlaguet domicilié(e) Route de Montpellier - 30800 - Saint-Gilles - France.

La marque COMMANDERIE DE COTELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4522008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMANDERIE DE COTELIER arrivera à expiration en date du 4 février 2029.


Commanderie de Cotelier - Route de Montpellier - 3080 - Saint-Gilles - France

COMMANDERIE DE COTELIER - Route de Montpellier - 30800 - Saint-Gilles - France


Commanderie de Cotelier, Madame Ludivine Verlaguet - Route de Montpellier - 30800 - Saint-Gilles - France


Publication - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Enregistrement avec modification - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Inscription le 29 novembre 2019 - Rejet partiel n°774004 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-11-29

Gelées ; confitures ; huiles à usage alimentaire ;

Miel ; vinaigre ; biscuits ;

Bières ; jus de fruits ; nectars de fruits ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.